Rats et toilettes : la vie d’une commune « sclérosée » par les normes

• Changement d’ampoule, taille des nuggets à la cantine : les 400 000 normes françaises handicapent les petites communes. La maire d’une petite ville nous raconte comment elle compose avec ce casse-tête.

Au premier étage de la mairie de Mazères-Lezons, l’armoire à dossiers (Emilie Brouze/Rue89)

(Des Pyrénées-Atlantiques) Branchez un élu sur l’inflation normative et vous risquez de le tendre des lombaires jusqu’au ras du cou. Ça fonctionne avec Monique Sémavoine, maire de Mazères-Lezons, 2 046 habitants, qui s’époumone : « On est sclérosés ! » L’édile en campagne, qui termine son premier mandat, ne s’arrête plus :

« On croule sous les normes, ça devient débile. Ce sont elles qui plombent nos budgets. »

Les normes – la France en a 400 000 en stock – s’empilent toujours plus, changent tout le temps, se contredisent parfois. Le chasseur de normes et maire du Mans Jean-Claude Boulard résumait d’une jolie formule ce « mal français » :

« Il en est des normes comme du poivre et du sel. Leur absence comme leur excès rend le tout inconsommable. »

« Divagation d’animaux »

La mairie, rue Général de Gaulle à Mazères-Lezons (E.B./Rue89)

La mairie de Mazères-Lezons, petite commune collée à Pau, a un intérieur un peu vieillot, égayé de quelques plantes vertes et d’un tapis rouge. Le dégradé moutarde du carrelage est assorti à l’imprimé à carreaux de la tapisserie – on dirait le manteau de Sherlock Holmes au mur.

Dans l’armoire en fer, les dossiers sont rangés comme des sardines dans une conserve. S’y trouve notamment la pochette « frelons asiatiques », « dératisation » ou encore « divagation d’animaux ».

Alain Domenech, le « monsieur juridique » de Mazères-Lezons, dit qu’il comprend les élus qui se sentent « désarmés ». Il a vu ce mardi matin un reportage sur BFM-TV où un maire du Maine-et-Loire veut tout plaquer à quelques semaines des élections : la fonction, estime-t-il, est devenue écrasante et trop complexe.

Le directeur général des services (DGS) est « toujours à l’affût » : la veille juridique, même dans une petite commune, est une affaire quotidienne. « Quand il y a un texte de loi, il donne lieu à des décrets d’application et des circulaires interprétatives pour les comprendre », détaille-t-il.

« Avec une telle profusion de textes, on passe plus de temps à remettre aux normes qu’à construire. »

Les placards à la mairie (Emilie Brouze/Rue89)

Dans une mairie, pour changer une ampoule, l’agent qui visse le bulbe doit obligatoirement avoir une habilitation. A Mazères-Lezons, une personne a été formée pour avoir quelques notions d’électricité. « Mais tout le monde le fait, même moi », balaie Alain Domenech.

« Un simple curage d’un cours d’eau peut devenir toute une aventure », ajoute le DGS. Ça pose problème : une fois, il a fallu attendre deux-trois mois l’autorisation administrative pour enlever les branches et la boue qui obstruait un ruisseau. Alors, au moment des dernières pluies, Madame la maire n’a rien demandé à personne pour curer l’exutoire du canal du moulin :

« J’ai dit “Je m’en fous, on va le faire”. »

Monique Sémavoine insiste :

« Je ne dis pas qu’il faut faire n’importe quoi mais qu’il faut faire preuve de bon sens. »

Monique Sémavoine, le 4 févier 2014 (Emilie Brouze/Rue89)

« Les normes, ça part souvent d’un bon sentiment », affirme Alain Domenech. « Mais on a l’impression que ceux qui décident manquent un peu de terrain. » Monique Sémavoine explique que c’est la « technocratie toute puissance » de ceux qui posent rarement un soulier vernis dans une salle communale. Ceux-là aussi qui ont changé l’intitulé de toutes les fonctions.

Normes

Bien que les gendarmes doivent être physiquement aptes, les logements de gendarmerie sont soumis aux normes en faveur des handicapés.

Autre exemple qui illustre la tendance à tout vouloir normer : les agents qui assurent les cérémonies funéraires doivent être titulaires d’un diplôme national.

En mars dernier, le maire PS du Mans Jean-Claude Boulard et Alain Lambert, président de la Commission consultative d’évaluation des normes, remettaient au Premier ministre un rapport [PDF] sur le trop-plein de normes en France.

Avec dedans la palme des normes les plus absurdes : celle de la taille des œufs durs et des nuggets à la cantine, de l’obligation d’aérer les bâtiments publics en ouvrant la fenêtre (si, si) ou encore sur les normes sismiques là où le sol n’a jamais tremblé (logique).

La chasse au normes est une promesse de François Hollande qui a engagé son « choc de simplification ». Le coût des normes nouvelles supporté par l’Etat est estimé à 728 millions d’euros en 2011.